© FRAC REUNION – Tous droits réservés
En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LCEN), il est précisé que notre site internet est édité par le :
Fonds régional d’art contemporain de la Réunion
6, allée des Flamboyants
97424 Piton Saint-Leu
Tél : +262 (0)2 62 21 80 29
Le FRAC REUNION est un EPCC (Établissement public de coopération culturelle), créé par arrêté préfectoral DAI/BASSEC n°4097 en date du 30 novembre 2002, constitué par le Ministère des affaires culturelles de l’océan Indien (DAC OI) et la Région Réunion.
Siret : 200 011 849 00037
Code APE : 9103Z
Directeur de la publication : Béatrice Binoche, directrice du FRAC REUNION
Responsable de la rédaction : FRAC REUNION
Contact : contact@fracreunion.fr
AGENCE WEB
Le site Internet du FRAC REUNION a été conçu par scotta
www.scotta.fr
Le développement a été réalisé par www.newlions.fr
HÉBERGEUR
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Tél. : +33 9 72 10 10 07 (Prix d’un appel vers un poste fixe en France)
POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Pour en savoir plus sur la manière dont nous traitons vos données personnelles et sur vos droits, veuillez consulter notre politique de confidentialité
DROITS D’AUTEUR
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les œuvres et visuels d’œuvres intégrés dans le site sont la propriété du FRAC REUNION ou de tiers ayant autorisé le FRAC REUNION à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du FRAC REUNION, des artistes ou ayant-droits concernés est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
RESPONSABILITÉS
Le FRAC REUNION décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « site liant », vers celui du FRAC REUNION, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Ni le FRAC REUNION, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur. Les informations sur ce site sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. Le FRAC REUNION se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.